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L’univers de l’assurance est marqué par un jargon avec des termes qui sont souvent assez difficiles à comprendre. C’est dans ce contexte que de nombreuses personnes font la confusion entre l’assurance responsabilité civile pro et l’assurance responsabilité civile exploitation. Ces deux assurances ont certes comme dénominateur commun la couverture des dommages causés à des tiers, mais elles interviennent dans des circonstances différentes. Alors, quelles sont les différences entre ces deux assurances ?
Les caractéristiques de l’assurance RC pro
L’assurance RC professionnelle est un contrat qui assure la protection de la responsabilité de l’entreprise dans l’exercice de son activité. De manière concrète, elle concerne les dommages commis par votre entreprise dans le cadre d’une prestation. C’est donc une assurance axée sur les conséquences de la vente d’un produit ou de la prestation d’un service. Parmi les situations prises en compte, nous pouvons citer les dommages ainsi que les erreurs causées par négligence ou par omission.
Bien qu’elle ne soit pas obligatoire pour toutes les activités, l’assurance responsabilité civile professionnelle est fortement recommandée. Toutefois, certaines professions réglementées ont l’obligation d’y souscrire. Ce sont notamment :
- les métiers de la santé,
- les métiers juridiques,
- les métiers du tourisme,
- les métiers du BTP,
- les métiers de la sécurité,
- les métiers du transport de biens ou de personnes.
Pourquoi utiliser un comparateur d’assurances RC pro ?
Si vous évoluez dans certains secteurs, alors nous vous recommandons la souscription d’une assurance RC pro. Pour trouver la meilleure offre, servez-vous d’un outil comparateur en ligne. Il s’agit d’une solution très pratique qui vous permettra de trouver rapidement le meilleur assureur, sans vous déplacer. Par conséquent, il ne sera pas nécessaire de vous rendre en agence pour vérifier les conditions et les garanties.
Cet outil se chargera d’effectuer les démarches à votre place. Ainsi, à l’aide d’un comparateur d’assurances RC pro, vous pourrez accéder à différentes formules susceptibles de vous convenir. Il vous faudra tout simplement renseigner vos besoins et certaines informations liées à votre entreprise. Par la suite, le site comparateur sélectionnera différents assureurs afin de vous présenter des offres adaptées.
Le comparateur d’assurances RC pro est une excellente alternative pour ceux qui souhaitent gagner du temps et trouver des offres moins chères.
Les dommages couverts par l’assurance RC pro
La RC pro couvre votre entreprise en tant que personne morale, ce qui permet de garantir la protection de tous les représentants : les dirigeants, les employés, les succursales, les stagiaires… Ainsi, les dommages causés par l’entreprise dans l’exercice de son activité sont pris en charge par cette assurance. Il peut s’agir de dommages matériels, corporels ou immatériels. Dans tous les cas, ceux-ci sont directement liés à la vente de vos produits ou à vos prestations de services :
- les dommages corporels : blessure d’un client qui manipulait votre produit, intoxication suite à la consommation de votre produit…,
- les dommages matériels : livraison d’un produit endommagé au client,
- les dommages immatériels : retard ou oubli de la réalisation d’une prestation ou omission de notification d’un changement réglementaire, ce qui peut occasionner des pertes financières ou des sanctions chez le client.
Ces exemples représentent les différents sinistres qui peuvent survenir dans l’exercice de l’activité de toute entreprise. Par conséquent, ils peuvent s’appliquer à plusieurs professions.
À quoi sert la RC exploitation ?
La responsabilité civile professionnelle est une assurance permettant de protéger votre entreprise en cas de dommages causés par un tiers dans le cadre de son exploitation. Lorsqu’on parle d’exploitation, on fait allusion à toutes les actions relatives au fonctionnement quotidien d’une entreprise. La vie courante de cette dernière renvoie alors à la présence des employés dans les locaux, l’utilisation de machines ou de postes informatiques, etc. Globalement, c’est tout ce qui relève de la vie normale d’une entreprise.
La RC exploitation : une obligation ?
L’assurance responsabilité civile exploitation n’est pas obligatoire. Toutefois, elle est fortement recommandée, car elle permet de réparer les dommages susceptibles d’être causés à un tiers. C’est donc la raison pour laquelle, en fonction de vos capacités financières et de votre activité, la souscription d’une telle assurance peut vous être utile.
Les dommages couverts par la RC exploitation
L’assurance responsabilité civile exploitation permet la couverture de tous les dommages causés par l’entreprise dans sa vie courante :
- les dommages corporels : un client se blesse dans votre boutique ou un fournisseur subit un accident lors d’un rendez-vous dans vos locaux,
- les dommages matériels : un de vos employés casse une vitre lors d’une visite chez un client,
- les dommages immatériels : une entreprise n’a plus la capacité de fournir ses clients suite à une machine détruite par un de vos employés.
Il s’agit ainsi de dégâts pouvant survenir au quotidien, dans le fonctionnement normal de votre entreprise. Dans ce cas de figure, l’assurance RC exploitation se charge de couvrir les frais de réparation ou de remplacement qui doivent être versés à la victime.
RC pro et RC exploitation : les principales différences
Les assurances RC pro et exploitation peuvent être liées, mais sont différentes sur plusieurs points. Concernant la couverture de sinistre, on remarque que les contextes sont bien distincts. La RC pro couvre les dommages liés à la vente d’un produit ou à la réalisation d’une prestation tandis que la RC exploitation couvre les dommages liés au fonctionnement normal de l’entreprise. Ainsi, avec cette dernière, les dommages causés à des tiers sont couverts sans qu’ils ne soient liés à la réalisation de vos services.
L’assurance RC pro est une obligation pour les professions réglementées. Elle n’en demeure pas moins indispensable pour les autres secteurs d’activité. Quant à la RC exploitation, elle constitue une garantie de base même si elle n’est pas obligatoire. Elle est très recommandée si vous êtes constamment en contact avec des clients, des fournisseurs, des partenaires…
En définitive, la RC pro et la RC exploitation sont des assurances différentes qui couvrent les mêmes risques, mais dans des contextes différents. Elles présentent donc toutes deux un mécanisme similaire avec une couverture des mêmes catégories de dommages : corporels, matériels et immatériels. Enfin, vous avez la possibilité de souscrire une RC pro sans RC exploitation ou l’inverse.
